Marc Gauci

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De:	Gauci (Marc) directeur du CCAS de Toulouse
Objet:	membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale A. - Institutions sociales et médico-sociales publiques 2. Pour les affaires concernant des établissements ou des services accueillant des personnes inadaptées a) Représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale de France et d'Outre-mer titulaire
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

nomination

De:	Gauci (Marc) directeur du CCAS de Toulouse
Objet:	III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale 8o Le directeur du budget ou son représentant 9o Représentatns des conseillers régionaux 17o Représentants des institutions sociales et médico-sociales publiques et privées 2. Pour les affaires concernant des établissements ou des services accueillant des personnes inadaptées a) Représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale de France et d'outre-mer titulaire
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

composition

De:	Gauci (Marc) directeur du C.C.A.S. de Toulouse
Objet:	membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 712-19 (II, 13°) A. - Institutions sociales et médico-sociales publiques 2. Pour les affaires concernant des établissements ou des services accueillant des personnes inadaptées a) Représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale de France et d'outre-mer Titulaire
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

nomination

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.